Conditions Générales de vente :



1. Généralités


Le site marchand RoyalSticker.com (ci-après dénommé "RoyalSticker" ou "le site")
est un site de commerce électronique géré par Wilfrid PONTIC sous l'enseigne "RoyalSticker".
Notre siège social est situé : 50B rue Rainette - 4032 Liège - Belgium

Pour nous contacter par téléphone : 04.268.02.88 (0032.4.268.02.88 si vous appelez hors Belgique)

Entreprise enregistrée auprès de la Banque-carrefour des entreprises N°0844576921 et aux services de la TVA : BE 0844.576.921

Nous vendons des stickers(autocollants) pour tout produits high-tech aux particuliers, aux entreprises ainsi qu'aux revendeurs.
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les " Conditions Générales "), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur agissant en tant que consommateur (ci-après désigné un "Utilisateur","Acheteur" ou "Vous") et RoyalSticker auxquelles l'acheteur déclare adhérer sans restriction ni réserve dès qu'il valide une commande sur le site RoyalSticker.com. Les conditions de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, les frais de douanes, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les acheteurs agissant en tant que consommateur.

Les conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions générales de vente anterieures, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. RoyalSticker peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient lues avant chaque achat sur le site. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.

L'acheteur peut consulter simplement, librement et à tout moment ces conditions générales de vente sur notre site internet. Ainsi, toute commande de produit passée par un acheteur particulier auprès de RoyalSticker impliquera l'accord définitif et irrévocable du client sur l'ensemble des conditions générales de vente présentées ci-après.

2. Informations sur les produits


RoyalSticker présente sur son site Web les produits à vendre avec leur caractéristiques techniques, leur prix, leur disponibilité ainsi que leur état que l'acheteur potentiel doit connaître avant la prise de commande définitive. Par ailleurs, le client à la possibilité d'appeler le numéro de téléphone mis à sa disposition (04.268.02.88) pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés, s'il l'estime nécessaire.

Les photographies et graphismes associés aux produits présentés sur le site n'ont aucun engagement contractuel. Ils ne sont qu'indicatifs et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de RoyalSticker, ni même remettre en cause la validité d'une commande passée ou d'une vente réalisée.
Les marques citées et présentées sur le site RoyalSticker sont des marques déposées par leur propriétaire respectif.

Les offres présentées sur le site RoyalSticker ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité de l'acheteur. L'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, notamment pour incompatibilité avec le matériel déjà possédé par l'acheteur, ne peut en aucun cas donner lieu à dédommagement ou à annulation de l'achat auprès de RoyalSticker.

Tous les accessoires vendus sont des accessoires de marques compatibles et non des produits de marques constructeurs.

3. Prix


Les prix de vente des produits sont exprimés toutes taxes en Euros, hors frais de livraison et hors frais de douanes éventuels.
Les prix des produits peuvent évoluer à tout moment en fonction de notre politique tarifaire ou offres commerciales.
Le prix de vente retenu pour l'achat d'un produit correspond à celui observé en ligne au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.
Les frais de livraison sont variables et fonction du poids des articles à livrer, du montant total de la commande et de la destination d'envoi.

L'acheteur sera toujours informé avant l'enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à la dite commande.

Le paiement demandé à l'acheteur pour le montant total de l'achat, intégrera les prix des produits commandés, les frais de livraison ainsi que la T.V.A (si applicable).

RoyalSticker se réserve le droit de modifier à tout moment les prix et d'annuler une vente en cas d'erreur de frappe ou d'impression dans un prix affiché.

4. Droits de douane


Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de l'Europe pourra être soumise à des taxes éventuelles et/ou à des droits de douanes qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douanes et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

5. Modalités de paiement


Les transactions effectuées sur notre site sont sécurisées par le système de paiement Ogone.
Plusieurs moyens de payement électronique vous y sont proposés :
Cartes de crédit : Visa/Mastercard
Bancontact/Mistercash
Virements Bancaires

Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur nos systèmes informatiques. Ainsi, RoyalSticker n'a jamais, à aucun moment de la procédure d'achat, connaissance des informations bancaires de l'utilisateur. Nous mettons en effet un point d'honneur à garantir votre sécurité d'achat sur notre site.

Pour plus d'informations concernant Ogone vous pouvez visiter leur site (www.ogone.com) ou les contacter à l'adresse email : support@ogone.com.

RoyalSticker se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours.

Tout retard de paiement provenant d'un rejet du paiement initial par carte de crédit ou d'un autre facteur générera une majoration des montants dus avec l'application de pénalités de retard égales aux taux de base bancaire majoré de cinq points et applicable à compter du jour de livraison des produits.

6. Réserve de Propriété


RoyalSticker se réserve la propriété des marchandises jusqu’au paiement complet.

En cas d’absence de paiement intégral de la facture, RoyalSticker se réserve le droit de récupérer la marchandise. Les acomptes pourront être conservés par RoyalSticker afin de couvrir les pertes éventuelles à la revente. Si les marchandises livrées ne sont pas intégralement payées, l’acheteur ne peut en transférer la propriété aux tiers, ni donner ces marchandises à titre de gage. Si l’interdiction précitée n’est pas respectée, le paiement deviendra immédiatement exigible. L’acheteur s’engage à notifier à RoyalSticker sans délai toute saisie qui serait pratiquée sur ses biens à sa charge.

En cas d’exécution de la clause de réserve de propriété, l’acheteur devra rembourser tous frais et débours avancés par RoyalSticker lors de l’application de cette clause.

7. Disponibilité des produits


Chaque produit est crée et fabriqué sur Liege (Belgique) directement apres votre commande.
Le temps d'impression , de sechage des encres et la finition du produit est effectué normalement en 24h/48h.
Dans l'hypothèse ou un probleme technique avec l'une de nos machines où l'un des produits commandés ne serait plus disponible suite à une fin de contrat avec l'un de nos artistes, nous nous engageons à vous contacter par courrier électronique dans un délai de 14 jours à compter de la date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quels délais, ce produit pourrait, le cas échéant, vous être livré.

RoyalSticker s'engage à expédier tout produit dans un délai de 7 jours ouvrés aprés la réception du paiement.
En cas de retard superieur à 14 jours, le client est informé par téléphone ou par email et peut s'il le souhaite, annuler sa commande sans pénalité.
Toute annulation de commande devra faire l'objet d'un courrier électronique à contact@royalsticker.com avec en titre de message "annulation de commande" ou d'un fax au 04.338.55.79 (00.32.4.338.55.79 hors Belgique).



8. Modalités de livraison


La livraison est effectuée a partir de notre entrepôt sur Liège (Belgique).

Elle est considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l'adresse donnée par le client (même en cas d'adresse erronée ou incomplète). La Livraison de la marchandise sera effectuée par envoi normal ou en envoi suivi suivant les articles de la commande, la valeur de la commande et la demande du client.

Toute expédition est annoncée au client par courrier électronique le jour de l'envoi avec le nom du transporteur ainsi que le numéro de suivi (si d'application)

9. Problèmes de livraison


En cas de perte, de substitution, avarie, livraison partielle, colis ou palette endommagée, palette défilmée, colis ou palette ouvert, il est impératif de signaler sur le bon de transport les réserves suivantes :
- Le contenu exact de la marchandise livrée et la marchandise manquante
- L’état des colis (colis endommagé avec l’état de la marchandise à l’intérieur)

La mention « sous réserve de déballage » n'est pas recevable auprès des transporteurs ce qui engendre que seules les réserves ci-dessus pourront être prises en compte. La responsabilité de RoyalSticker ne pourra être mise en cause.

Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans 2 jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre copie de ce courrier dans les 2 jours par email ou courrier recommandé à :
Royal Sticker, Service Litige, Rue de la rainette 50, 4032 Liège, Belgique

RoyalSticker ne pourra être tenu pour responsable si le client saisissait une adresse erronée ou incomplète,
ou si le destinataire ne réceptionnait pas le colis dans les temps impartis ce qui obligerait le transporteur à retourner le colis à notre entrepôt.
Dans ces cas le client devra s'acquitter des frais engendrés par le retour et la réexpédition du colis.

10. Erreurs de livraison


Le client devra formuler auprès de RoyalSticker le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de livraison.

Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

La formulation de cette réclamation auprès du site RoyalSticker sera effectuée par courrier électronique à contact@RoyalSticker.com ou par fax au 04.338.55.79 (00.32.4.338.55.79 hors Belgique) mentionnant notamment les coordonnées de l'acheteur, la date de livraison, le numéro de bordereau de livraison, les produits concernés, les références des produits figurant sur le bon de livraison et sur la facture, l'objet précis de la réclamation (produit abîmé, produit défectueux, produit déjà installé ou utilisé, erreur de produit, produit manquant, packaging endommagé…), et le(s) éventuel(s) produit(s) livré(s) par erreur (références et quantités)

A réception de la réclamation, RoyalSticker attribuera un numéro d'accord de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par courrier électronique ou par téléphone à l'acheteur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au client d'un numéro d'accord de retour selon la démarche présentée ci-dessus. En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à RoyalSticker dans son emballage d'origine, en Colis Suivi ou Recommandé, à l'adresse suivante :
RoyalSticker, Accord Retour XXXX , Rue rainette 50, 4032 Liège (Belgique) .

Tout produit retourné devra être accompagné des éléments suivants : copie du bon de livraison, explication du retour, numéro d'accord de retour bien visible sur le colis de retour.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Clients de RoyalSticker. Les frais d'envoi sont à la charge de RoyalSticker, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par l'acheteur dans le bon de retour.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera RoyalSticker de toute responsabilité vis à vis de l'acheteur.

11. Garantie des produits (garantie legale)


En cas de besoin, le client peut contacter le Service Clients de RoyalSticker pour connaître la démarche à suivre en cas de défaillance ou de non fonctionnement d'un produit, par téléphone ou par courrier électronique. Dans tous les cas, l'acheteur devra être en mesure de présenter la facture du produit émise par RoyalSticker pour bénéficier d'un échange du produit . RoyalSticker ne pourra être sollicité, pour quelque raison que ce soit, par un acheteur en vue de prendre en charge tout échange ou toute réparation d'un produit sur lequel un sticker à été posé.

12. Clause de rétractation


Conformément à la loi belge du 14 juillet 1991 sur les pratiques de commerce et la protection et l’information du consommateur, l’acheteur qui agit en tant que consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrés ouvrables, à compter du lendemain de la date de reception de la commande, pour notifier qu’il renonce à son contrat.

Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture et du du formulaire de rétractation (téléchargeable ici) dûment complété et signé. Nous vous remercions de nous retourner la marchandise en recommandé ou en colis suivi et de souscrire à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise pendant le transport. Dans tous les cas le retour s'effectue aux frais du consommateur.
Seuls seront acceptés les produits conforme à l'état d'achat d'origine (non utilisé).

Tout produit qui aura été abîmé ou décollé ne sera pas remboursé, ou partiellement remboursé dans les conditions indiquées ci-après. Si l'article est renvoyé incomplet ou endommagé, une décote de son prix sera appliquée. RoyalSticker justifiera auprès du client de l'application de cette décote en lui communiquant un document dressé pour remise en l'état.

Merci d'effectuer la demande de retour par mail en justifiant votre demande. Ce document est impératif, sans ce dernier, le retour de votre produit ne pourra être pris en compte. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de port. En cas d'expertise du produit dans le cadre du droit de rétractation, RoyalSticker fera le maximum pour rembourser le client le plus rapidement possible. Ce délai dépendra des verifications effectués sur votre matériel, d'une durée maximale de 14 jours.

Lors d'un remboursement, l'utilisateur est remboursé par virement bancaire,carte de credit, Paypal ou espèces suivant le paiement d'origine du client.

13. Garanties et services après-vente (garantie commerciale)


Tout notre matériel vendu bénéficie de la garantie précisé sur chaque fiche article.

Les frais d'envoi du ou des article(s) sont à la charge du client. Toutefois si la garantie de conformité est applicable au(x) produit(s) retourné(s), tous les frais liés à ce retour seront remboursés au client.
Quel que soit le problème concernant votre article, il faut impérativement joindre avec le produit défectueux une copie de la facture.
Attention, la garantie ne s'applique pas, ou s'applique seulement partiellement, à la réparation de dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple, accident, choc, de la foudre, d'une fluctuation de courant...), ou d'une faute du client résultant d'un emploi ou d'une installation non conformes aux spécifications de Royalsticker, d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de l'appareil, d'une utilisation à caractère commercial, de l'utilisation de périphériques, d'accessoires ou de consommables inadaptés. La garantie constructeur des produits commercialisés par RoyalSticker ne couvrent pas:
- l'utilisation anormale ou non conforme des produits.
- les pannes liées aux accessoires (cables d'alimentation...),
- les dommages dus à l'intervention d'un réparateur non agrée par la marque du produit.
- les dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple accident, choc, foudre, fluctuation de courant).

14. Protection des données personnelles


Ce site utilise des cookies. Un "cookie" est une information qu'un site internet envoie à votre navigateur. Il aide le site à mémoriser des informations sur vous ou vos préférences pour faciliter votre navigation sur le site. Le cookie nous aide aussi à établir les statistiques de fréquentation et d'utilisation de notre site. Celles-ci sont obtenues de manière totalement anonyme par les services de Google (AdWords et Analytics). Nous n'utilisons pas l'information rapportée par les cookies à des fins étrangères à ce site.

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures, leur absence entrainent l'annulation ou la mise en attente de votre commande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.

Vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens.Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de RoyalSticker afin de connaitre les informations dont nous disposons sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données.

Lors de votre identification sur le Site,vous pouvez accepter ou refuser l'envoi d'emails promotionnels (courriers électroniques) vous proposant des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires. Vous pouvez demander à ne plus recevoir de courriers électroniques promotionnels de notre part à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques promotionnels que nous vous adresseront.

Tout client de RoyalSticker dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données enregistrées par le site RoyalSticker .

15. Litige


Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement de Liège (Belgique) sont compétents.

En cas de litige commercial avec notre entreprise, veuillez nous contacter via notre formulaire.

Des informations sur les modes alternatifs de règlement des litiges peuvent être obtenues via le lien suivant http://ec.europa.eu/odr/
mais nous nous réservons le droit de soumettre tout litige éventuel exclusivement aux tribunaux.



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Date de dernière mise à jour : 25/07/2017


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